Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT O
BRIGITTE SAGET société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3322397
Date de dépôt :
05/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2014
P\'TIT O de BRIGITTE SAGET

Présentation de la marque P'TIT O

Déposée le 5 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIGITTE SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIGITTE SAGET domicilié(e) 18, Avenue du Président Kennedy,88300 NEUFCHATEAU - 88300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 950 263 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque P'TIT O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT O est expirée depuis le 5 novembre 2014.

BRIGITTE SAGET a également déposé les autres marques suivantes : BRIGITTE SAGET , LALIBELA , BS BRIGITTE SAGET


BRIGITTE SAGET société par actions simplifiée - 18, Avenue du Président Kennedy,88300 NEUFCHATEAU - 88300 - France - SIREN 826950263


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Bijouterie, bijouterie de fantaisie. Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements. Bracelets (bijouterie). Chaînes (bijouterie).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.