Déposée le 5 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIGITTE SAGET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P'TIT O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIGITTE SAGET domicilié(e) 18, Avenue du Président Kennedy,88300 NEUFCHATEAU - 88300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 826 950 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque P'TIT O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BRIGITTE SAGET société par actions simplifiée - 18, Avenue du Président Kennedy,88300 NEUFCHATEAU - 88300 - France - SIREN 826950263
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Bijouterie, bijouterie de fantaisie. Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements. Bracelets (bijouterie). Chaînes (bijouterie).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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